Déposée le 20 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) AUBERGE DE L'ILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AUBERGE DE L'ILL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBERGE DE L'ILL domicilié(e) 2 rue de Collonges au Mont d'Or,68970 ILLHAEUSERN - 68970 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK domicilié(e) 9 rue du Molkenrain,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERGE DE L'ILL Société Anonyme - 2 rue de Collonges au Mont d'Or,68970 ILLHAEUSERN - 68970 - France
Maître Roland BASTUCK - 9 rue du Molkenrain,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°533312 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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